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Introduction

Ces Conditions Générales d’Utilisation du Site Web rédigées sur cette page Web régiront votre utilisation de notre site Web, JabCollection, accessible à l’adresse www.jabcollection.com.

Ces termes s’appliqueront pleinement et auront un impact sur votre utilisation de ce site Web. En utilisant ce site Web, vous acceptez toutes les conditions générales d’utilisation écrites ici. Vous ne devez pas utiliser ce site Web si vous êtes en désaccord avec l’une de ces conditions générales d’utilisation.

Les mineurs ou les personnes de moins de 18 ans ne sont pas autorisés à utiliser ce site Web.

Droits de propriété intellectuelle

Outre le contenu que vous possédez, en vertu de ces conditions, Jab Collection et/ou ses concédants de licence possèdent tous les droits de propriété intellectuelle et les matériaux contenus dans ce site Web.

Vous bénéficiez d’une licence limitée uniquement dans le but de visualiser le contenu présent sur ce site Web.

Restrictions

Vous êtes spécifiquement restreint de faire ce qui suit :

  • publier tout contenu de ce site Web sur tout autre support ;
  • vendre, sous-licencier et/ou commercialiser tout matériel de ce site Web ;
  • exécuter publiquement et/ou afficher tout matériel de ce site Web ;
  • utiliser ce site Web de manière préjudiciable à celui-ci ;
  • utiliser ce site Web de manière à affecter l’accès des utilisateurs à ce site Web ;
  • utiliser ce site Web contrairement aux lois et règlements applicables, ou de manière à causer du tort au site Web, à une personne ou à une entité commerciale ;
  • mener toute activité d’extraction de données, de collecte de données ou d’extraction de données similaires en relation avec ce site Web ;
  • utiliser ce site Web pour faire de la publicité ou du marketing.

Certaines parties de ce site Web sont restreintes et Jab Collection peut restreindre davantage l’accès à certaines parties de ce site Web, à tout moment et à sa seule discrétion. Tout identifiant d’utilisateur et mot de passe que vous pouvez avoir pour ce site Web sont confidentiels et vous devez maintenir la confidentialité de ceux-ci.

Votre Contenu

Dans ces Conditions générales d’utilisation du site Web, « Votre contenu » désigne tout audio, vidéo, texte, image ou autre matériel que vous choisissez d’afficher sur ce site Web. En affichant votre contenu, vous accordez à Jab Collection une licence non exclusive, mondiale, irrévocable et sous-licenciable pour l’utiliser, le reproduire, l’adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias.

Votre contenu doit être le vôtre et ne doit pas violer les droits de tiers. Jab Collection se réserve le droit de supprimer tout votre contenu de ce site Web à tout moment et sans préavis.

Votre vie privée

Veuillez lire la politique de confidentialité.

Aucune garantie

Ce site Web est fourni « tel quel », avec tous ses défauts, et Jab Collection ne fait aucune représentation ou garantie, d’aucune sorte, concernant ce site Web ou les matériaux contenus sur ce site Web. De plus, rien de ce qui est contenu sur ce site Web ne doit être interprété comme un conseil.

Limitation de responsabilité

En aucun cas Jab Collection, ni aucun de ses dirigeants, directeurs et employés, ne pourront être tenus responsables de quoi que ce soit découlant de ou en relation avec votre utilisation de ce site web, que cette responsabilité soit contractuelle ou autre. Jab Collection, y compris ses dirigeants, directeurs et employés, ne pourront être tenus responsables d’aucune responsabilité indirecte, conséquente ou spéciale découlant de ou en relation avec votre utilisation de ce site web.

indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Jab Collection et ses filiales, dirigeants, administrateurs, employés, agents, partenaires et concédants de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, faite par un tiers en raison ou découlant de votre violation de ces Conditions d’utilisation ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

Séparabilité

Si l’une des dispositions de ces conditions est considérée comme invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les dispositions restantes seront exécutées dans toute la mesure permise par la loi applicable.

Variation of Terms

Jab Collection est autorisé à réviser ces conditions à tout moment tel qu’il le juge nécessaire, et en utilisant ce site Web, il est attendu de votre part de revoir régulièrement ces conditions.

Affectation

Jab Collection est autorisé à assigner, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions sans notification préalable. Cependant, vous n’êtes pas autorisé à assigner, transférer ou sous-traiter vos droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions.

Accord complet

Ces Conditions constituent l’accord complet entre Jab Collection et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce site Web et remplacent tous les accords et ententes antérieurs.

Loi applicable et juridiction

Ces Conditions seront régies par et interprétées conformément aux lois de l’État de France, et vous vous soumettez à la juridiction non exclusive des tribunaux d’État et fédéraux situés en France pour la résolution de tout litige.

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